Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CLIMATOUR
CENTRE RESSOURCE DEVELOPPEMENT DURABLE, GIP

Numéro de dépôt :
4021863
Date de dépôt :
11/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
CLIMATOUR de CENTRE RESSOURCE DEVELOPPEMENT DURABLE

Présentation de la marque CLIMATOUR

Déposée le 11 septembre 2013 par la société CENTRE RESSOURCE DEVELOPPEMENT DURABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CLIMATOUR »

Le déposant est la société CENTRE RESSOURCE DEVELOPPEMENT DURABLE domicilié(e) 11 RUE DE BOURGOGNE – 11-19 - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 002 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cerdd, Mme Vandermarliere Véronique domicilié(e) 11 RUE DE BOURGOGNE – 11-19 - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

CENTRE RESSOURCE DEVELOPPEMENT DURABLE a également déposé les autres marques suivantes : DDtour


CENTRE RESSOURCE DEVELOPPEMENT DURABLE, GIP - 11 RUE DE BOURGOGNE – 11-19 - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France - SIREN 130002249


Cerdd, Mme Vandermarliere Véronique - 11 RUE DE BOURGOGNE – 11-19 - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France


Errata de la publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Republication pour erratum - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Inscription le 5 mai 2015 - Rejet total n°648478 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-05

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.